Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULVA
Société Anonyme dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON

Numéro de dépôt :
1412124
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1997

Présentation de la marque SULVA

Déposée le 5 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON domicilié(e) 18, rue de la Pépinière, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI - France.

La marque SULVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULVA est expirée depuis le 5 juin 1997.

dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON a également déposé les autres marques suivantes : SULVAFLEX , PROMESSE


Société Anonyme dite: ETABLISSEMENTS BERNARDON - 18, rue de la Pépinière, 75008 PARIS. - France


Cabinet RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie et, en particulier, des pelotes hypogastriques et autres analogues; corsets, corsets-sangles, sangles, ceintures et bandages.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.